Code des Lois Pures

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Code des Lois Pures

Message  Casto le Jeu 22 Nov - 12:45

Code 1 | Les Fondements


Art. 1
La loi s'applique à l’ensemble des purs, sur tous les domaines. Tout pur est censé connaître la loi. S’en distinguer, s’en éloigner ou la réfuter autrement que par un recours légal devant le Haut Conseil de la Loi revient à renier son état de pur.

Art. 2
Seuls les juges ont le droit et le devoir d'établir ainsi que de faire respecter le code et les lois par tous les purs, pour tous les purs. Ils sont au nombre de deux par élément, et sont nommés selon la volonté de chacun des dragons tutélaires. Un juge ne pourra être remercié que sur l’ordre du dragon de son élément.
-Al.1
Si un juge ne participe plus aux délibérations du conseil pendant une durée supérieure à 2 mois, son cas sera automatiquement soumis aux dragons. Ceux ci pourront, sur décision de l’un d’entre eux, accorder un délai supplémentaire ou demander le remplacement dudit juge. Les juges peuvent cependant, avec accord de leur Dragon et d'une majorité des autres juges, demander un congé pour une période prédéfinie. Il est donc demandé aux différents éléments de désigner des juges suppléants capables de remplacer rapidement un membre défaillant du conseil. Ce juge suppléant aura accès aux délibérations du conseil mais n'y aura pas droit de vote.


Art. 3
Les dragons disposent d’un droit de regard permanent sur les décisions du Haut Conseil de la Loi. Eux seuls peuvent en suspendre ou en annuler les décisions. Ils se réservent le droit d'intervenir dans les débats s’ils le jugent nécessaire, dans le cadre de l’instruction des affaires de haut-lieu.

Art. 4
Chaque affaire ou cas doivent être jugé avec la même impartialité, la même droiture, sans que n’entrent en compte le sexe, l’âge, la race ou l’élément de tutelle des plaignants et des accusés. Les enquêtes nécessaires seront menées sans limite de temps, et pourront même entraîner la révision d’un jugement si de nouveaux faits devaient être présentés aux magistrats. Chaque enquête implique une recherche de témoins et leur interrogation pour obtenir confirmation ou infirmation de la véracité des faits retenus à charge. Ces témoins sont responsables de leurs déclarations devant le Haut Conseil de la Loi, ont le devoir de dire la vérité et sont tenus de restituer le plus objectivement possible les faits auxquels ils ont assisté, sans dissimuler de preuves, sous peine de poursuites judiciaires.
-Al.1
Au même titre que la dissimulation de preuves, le refus de comparaitre devant le Conseil, lors d'une convocation, est punissable par la Loi, tant pour les accusés comme pour les témoins cités à comparaitre.

Art. 5
Toute personne sujette à être jugée ne peut pas être considérée ou désignée comme coupable tant que le Haut Conseil de la Loi n’a pas rendu son verdict. Les simples suspects sont présumés innocents et ne devront donc être la cible d’aucun préjudice, d’aucune calomnie ni d’aucune agression physique ou morale. De tels actes seront considérés comme délictueux ou diffamatoires et pourront donner suite à des poursuites judiciaires, quel que puisse être le verdict rendu par la suite.

Art. 6
Par cet article est affirmée la nécessité de tenir à jour un Livre Pénal dans lequel seront scrupuleusement consignés le nom complet des agresseurs et meurtriers avérés ainsi que le détail de leurs peines, ce pour documenter un éventuel cas de récidive. Tout jugement rendu est à même de faire jurisprudence pour garantir l’équité des peines, sous réserve d’accord de la majorité absolue des membres du Haut Conseil de la Loi. Tout pur pourra obtenir copie de l’ensemble ou d’un extrait du Livre Pénal sur demande auprès du magistrat en charge de sa rédaction.

Art. 7
Les juges se donnent le droit de conserver le secret autour d’une affaire et de procéder à son instruction à huis-clos s’ils l’estiment nécessaire, quelle qu’en soit la raison. Ils sont alors tenus d’en référer aux dragons purs. A cette exception près, les auditions se feront en public pour que tous en connaissent l’évolution et le résultat. Toutefois, aucun pur non-invité ne pourra intervenir de son propre chef durant les débats, quelle que soit son opinion. Seuls les juges établissent la liste de ceux qu’ils désirent entendre. Néanmoins, si un pur devait détenir une information importante quant à la résolution d’une affaire, il a le droit et le devoir de faire parvenir à l’un des juges un message privé expliquant le cas, ce qui donnera éventuellement lieu à une invitation à comparaître au Haut Conseil de la Loi.

Art. 8
Les peines décidées par le Haut Conseil de la Loi se doivent d'être dûment transmises aux accusés, prises au sérieux, réfléchies et appliquées. Les juges se tiennent prêts à expliquer les raisons et les articles de loi justifiant les condamnations annoncées afin que tous puissent les comprendre. Les peines varient selon les cas et les affaires. Les jugements ne seront pas rendus de façon automatique ou machinale, et devront être étudiés au cas par cas, en fonction de l'ampleur des dégâts encourus par les victimes. Il appartient aux juges de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer l’équité des jugements.


Code 2 | Les Pratiques


Art. 1
Toute forme d’atteinte portée par un pur à l’intégrité physique d’un autre pur est proscrite, que ce soit par une agression, armée ou non, un sortilège, même s’il ne s’agit que de dommages mystiques tels que les maladies. L’entraînement des guerriers et des mages est la seule exception à cette règle, selon les principes définis par l’article 2.
-Al. 1
De plus, tout Pur a l'obligation, hors situation de bataille rangée, de se porter au secours d'un Pur dont l'intégrité physique est menacé par un Impur, un Errant, un Monstre, un Chaotique ou tout autre qui n'est pas Pur.
-Al 2
Toute forme d'atteinte (telle que décrite dans l'article 1) portée à un non Pur titulaire d'un contrat d’alliance en cours de validité est proscrite et peut conduire à l’ouverture d’une affaire par le HCL, que ce soit par une agression, armée ou non, un sortilège, même s’il ne s’agit que de dommages mystiques tels que les maladies.
–Al 3
Nul n’est sensé ignorer la Loi.
La liste tenue à jour par le HCL des gens possédant un contrat d’alliance est affichée dans les Terres Purifiées.

Art. 2
L'entraînement doit être un acte mutuellement consenti entre les personnes y prenant part. Un entraînement a pour préalable l’envoi de messages privés exprimant la volonté de se livrer à un tel travail aux partenaires potentiels, et ne pourra commencer qu’entre ceux qui auront signifié dans leur réponse un accord sans équivoque possible. Il ne débute jamais par une attaque, physique ou magique, et ne doit en aucun cas se terminer par la mort d’un des participants. Dans ce dernier cas, les responsables répondront du chef d’homicide involontaire devant le Haut Conseil de la Loi. Les entraînements sont une déperdition de force sur un front, lors d’une bataille, et pourront donner lieu à des poursuites selon les cas.

Art. 3
La récidive est une circonstance particulièrement aggravante en matière d’agressions entre purs et donnera lieu à des sanctions exemplaires.

Art. 4
Le suicide d’un pur dont la volonté n’est sous aucune influence extérieure et ayant pour objectif de rejoindre une autre partie du monde à travers l’éther est une pratique primaire à laquelle il faut renoncer. Un dragon peut toutefois donner l’autorisation d’y avoir recours dans des circonstances extrêmes. Pour un pur, donner la mort à un autre pur, fut-il consentant, est passible de poursuites judiciaires.
-Al. 1
Néanmoins, le meurtre d'un Pur zombi n'est pas passible de poursuites. Un zombi se définit comme étant un personnage qui ne s'est pas déplacé ou n'a pas agi (le travail étant une action) depuis dix jours révolus.

Art. 5
Aucun pur ne doit être corruptible. L’acceptation de connaissance, de renseignements, d’oboles ou d’objets contre l’accomplissement d’actes néfastes ou répréhensibles est un crime de trahison morale, que l’offre vienne d’un pur ou de toute autre source.
-Al 1
Pendant toute la durée de validité de son contrat d’alliance, aucun non-pur titulaire d'un contrat d’alliance ne doit être corruptible.
L’acceptation de connaissance, de renseignements, d’oboles ou d’objets contre l’accomplissement d’actes néfastes ou répréhensibles est un crime de trahison morale, que l’offre vienne d’un pur ou de toute autre source.

Art. 6
Le vol d'un objet, de connaissance ou d'oboles n' est pas toléré par la Loi. Les objets trouvés et la connaissance - issue de la destruction d'une créature non Pure - doivent être répartis avec l’accord de tous ceux qui ont contribué à les obtenir ou, à défaut, de la manière la plus équitable possible par celui qui les possède.
-Al. 1
Lors du passage en éther d'un Pur, il peut faire valoir ses droits sur les objets perdu, en désignant un bénéficiaire chargé de les ramasser pour les lui rendre ultérieurement. Tout Pur ayant précédemment ramassé les objets concerné a obligation de les rendre si leur précédent propriétaire leur en fait la demande.

Art. 7
Les purs sont tous égaux devant la loi. Aucune fonction politique, militaire, judiciaire, sociale ou économique, aucun haut fait ne justifie l’adoucissement d’une peine ou l’abandon de poursuites. Seuls les dragons sont au-dessus des décisions du Haut Conseil de la Loi, car ils sont les inspirateurs de ces principes et leur incarnation même.

Art. 8
La demande d'un contrat d’alliance auprès d'un Dragon, du HCM ou du HCL implique la connaissance et l'acceptation de la Loi.

Art. 9
Tout non Pur possédant un contrat d’alliance valide, sous le coup d'accusation de non respect de la Loi se verra retirer son contrat d’alliance.
En cas de violation avérée de la Loi par un allié, celui-ci se verra retirer automatiquement son contrat d’alliance, ainsi que le droit d'en obtenir un nouveau à l'avenir (sauf décision contraire d'un Dragon, ou du HCM et du HCL à l'unanimité).
La reconnaissance de son innocence entraînera la restitution de son contrat d’alliance, pour la durée initialement demandée.
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