Contrat d'Alliance

Aller en bas

Re: Contrat d'Alliance

Message  Casto le Ven 23 Nov - 13:39

Contrats d'alliance en cours de validité


Aucun
avatar
Casto

Messages : 79
Date d'inscription : 22/11/2007

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Contrat d'Alliance

Message  Casto le Ven 23 Nov - 13:37

Contrat d’alliance


Objectif :
L'objectif du contrat d’alliance est de formaliser le fait que, d'un point de vue purement diplomatique, et militaire, certains "non Purs" peuvent être, pour une période donnée, considérés comme "alliés" de la Pureté, et que de ce fait il est demandé aux Purs de ne pas leur porter atteinte, de quelque manière que ce soit.
L'objectif n'est pas de faire d'eux l'égal d'un Pur, mais de leur donner une identité juridique permettant la protection de leur intégrité physique au titre de la Loi de la Pureté, et donc permettant au HCL d'instruire un dossier concernant des menaces ou une agression d'un Pur à l'encontre d'un non Pur protégé par un contrat d’alliance.
Attention, le contrat d’alliance est nominatif.

Origine du manque :
Actuellement, il arrive que sur certains fronts, ou au titre de certaines quêtes, des non Purs (errant ou impur) soient amené à servir la Pureté, ou la Pangée entière.
L'acte, par un Pur, de menacer ou agresser physiquement ces non Purs est contraire aux intérêts de la Pureté. Par contre, il n'est nullement punissable par la Loi.
L'acte, par un autre Pur, de faire vengeance (ou simplement de protéger la victime) en agressant ce premier Pur, bien que moralement défendable, est par contre punissable du point de vue de la Loi.
La Loi est là pour servir la Pureté, et non pas pour condamner des actes accomplis dans le but de servir la Pureté, ou même pour ignorer des actes accomplis au mépris des intérêts de la Pureté. La Loi doit donc être modifiée pour prendre en compte cet état de fait..

Principe :
1. Gestion des contrat d’alliance
Tout Errant ou Impur peut effectuer auprès d’un Dragon Pur, du HCL ou du HCM, de l'ambassadeur d'un peuple pur (Meniarcs, Nith Aiah, Seh Aiah, etc), une demande d'obtention d'un Contrat d’alliance en vue d'être protégé d'attaques des enfants de la Pureté.
Le HCL, en collaboration étroite avec le HCM décidera si la demande va dans le sens des intérêts de la Pureté.
Ce contrat est un signe très fort de la Pureté envers celui qui le demande, ce qui implique une véritable démarche personnelle.

Modalité d'attribution :

- un Dragon peut décider seul de l'attribution d’un contrat d’alliance, sans consulter ses enfants.
- un Général ou un Juge peut décider de l'attribution du contrat d’alliance à partir du moment où il est soutenu par deux autres membres du Haut Conseil Militaire et d’un autre juge,
- l'attribution doit être nominative, et donc présenter distinctement le nom du ou des bénéficiaires,
- l'attribution doit être bornée dans le temps, et définir donc une durée (de une semaine à un mois), renouvelable.
- l'attribution doit indiquer le motif de la demande (bataille pour la prise, la défense d'une ville, quête).

Le Dragon ou le HCL et le HCM, une fois la décision prise, en informe l'ensemble de la Pureté, en publiant l'ensemble des informations sur le forum de la Pureté.
Il est du devoir du HCL (poste à définir) de mettre à jour le registre des contrat d’alliance en cours de validité.

Un Dragon, un Général ou un Juge peut demander l'annulation d'un contrat d’alliance :

- un Dragon peut décider seul l'annulation du Contrat d’alliance,
- un Général ou un Juge peut décider de l'annulation du contrat d’alliance à partir du moment où il est soutenu par deux autres membres du Haut Conseil Militaire et un juge.
- l'annulation doit être justifiée,
Pour toute annulation par un mortel, une affaire sera ouverte au sein du HCL, afin de vérifier si cela était justifié. (Exemple : soupçons infondés).

Une fois le contrat d’alliance annulé, Le Dragon ou le HCL et le HCM en informe l'ensemble de la Pureté, en publiant l'ensemble des informations sur le forum de la Pureté.
Il est du devoir du HCL (poste à définir) de mettre à jour le registre des contrat d’alliance en cours de validité.

De la même manière, lorsque le contrat d’alliance arrive à son terme :
- il peut être reconduit, pour la même durée ou pour une durée différente.
- sinon il expire.

Dans les deux cas, il est du devoir du HCL (Héraut) de mettre à jour le registre des contrat d’alliance en cours de validité.
avatar
Casto

Messages : 79
Date d'inscription : 22/11/2007

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum