Loi Martiale

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Loi Martiale

Message  Casto le Jeu 22 Nov - 12:48

1. La loi Martiale est un complément de la Loi, et s'applique à l’ensemble des Purs, et leurs alliés.
Tout Pur et tout allié est censé connaître la loi. S’en distinguer, s’en éloigner ou la réfuter autrement que par un recours légal devant le Haut Conseil de la Loi revient à renier son état de Pur ou d’allié.
Est considéré comme allié toute personne combattant auprès d'Enfants Purs, avec eux, possédant un droit de passage délivré par les autorités Pures, contre des ennemis communs.

1.1 La Loi martiale s'applique sur tout front reconnu dirigé au moins par un ou plusieurs Purs. Un tel front devra être déclaré publiquement sur les Terres Purifiées.

2. Cour Martiale
En cas de litige sur un front sous loi martiale, la Cour Martiale peut être instaurée par un seul Général, à la demande d’un ou des dirigeants du front en question.
Un litige est ici un manquement aux règles, aux ordres donnés par les Dirigeants du front, des attaques injustifiées d’un Pur à un autre, ou d’un Pur à un allié et vice versa, etc...
En clair, tout ce qui peut mettre en péril le front.

2.1 Siègent à la Cour, tous les généraux, le Chancelier et un juge nommé spécialement pour les affaires de la Cour martiale parmi les juges du Haut Conseil de la Loi.

2.2 Déroulement
Dès que la Cour martiale est activée, le HCL sera prévenu par le Chancelier ou le juge spécialisé.. Les deux institutions travailleront main dans la main et se verront dans l’obligation de s’échanger toute information en leur possession ayant un rapport avec l’affaire.

2.2.1 Sont entendus le plus rapidement possible les témoins, accusés.
Ces témoins sont responsables de leurs déclarations devant le Haut Conseil de la Loi et la Cour Martiale, ont le devoir de dire la vérité et sont tenus de restituer le plus objectivement possible les faits auxquels ils ont assisté, sans dissimuler de preuves, sous peine de poursuites judiciaires. Pourront être prise par le HCL des sanctions contre tout témoin ne répondant avec célérité et sans raison valable.

2.2.2: Au même titre que la dissimulation de preuves, le refus de comparaître devant la Cour, lors d'une convocation, est punissable par la Loi, tant pour les accusés que pour les témoins cités à comparaître.

2.3 Décision
Toute décision est prise à l’unanimité des votants de la Cour, dans un délai de 24h au maximum, une fois la Cour Martiale mise en place.
Une fois la décision prise, la Cour publie un avis public sur les Terres Purifiées contenant :
- Sa décision
- Les éléments du dossier (* sauf exceptions)
- Le nom des personnes citées. (* à leur convenance, les témoins peuvent ne pas être cités sur leur demande. Le nom du coupable est obligatoire)
- Les noms des personnes ayant le droit d'appliquer la sentence rendue.

La Cour ne peut pas demander à nos Vénérés Pères de sanctionner, elle n’est pas là pour cela. La Cour martiale peut seulement prendre oui ou non la décision de se séparer grâce à l’Ether ou non, d’un Pur ou d’un allié mettant en difficulté la sauvegarde ou la prise d’une ville..

Un général, lors de la création de la Cour, peut proposer des sanctions préventives aux dirigeants de front, le temps que la Cour délibère, si la situation l’oblige.
Il répondra de ses propositions devant la Cour, puis ensuite devant le Haut Conseil de la Loi dans tous les cas.

2.3.1 Si au bout de 24h la Cour n'a pas rendu de verdict, le dirigeant du front peut rendre lui même un verdict, exposant par la même occasion le HCM -qui partage les responsabilités- et lui même à des poursuites par le HCL.

2.3.2 Si le dirigeant désire contester le jugement que la Cour a rendu et imposer le sien, il s'expose seul aux poursuites par le HCL.

2.4 La décision de la Cour est irrévocable mais peut être remise, par la suite, en question par le HCL qui instruit le dossier de son côté.
En effet, si suite à son dossier, celui ci estime que la Cour a été saisie de façon abusive ou que la ou les sanctions prises étaient trop lourdes, le HCL peut demander contre le Général, des sanctions pouvant aller jusque la demande de destitution de son poste ou une malédiction draconique lourde
Si il s’avère que la Cour était méritée et que les accusés n’ont pas assez payé leurs erreurs, le Haut Conseil n’hésitera pas à prendre la décision la plus juste.

2.5 Si des prétoriens sont sur le front, la Cour fera en priorité appel à eux pour appliquer la sentence.

2.6 Toute personne non citée par la Cour participant à l’application de la sentence s'expose à des poursuites par le HCL.
Seules les personnes citées par la Cour ont le droit de mettre en application le jugement donné.
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