Composition du Haut Conseil de la Loi

Personnel du Haut Conseil de la Loi

Chancellerie :

Drazhar[9793]


Collège des Juges :

Air
Drazhar [9793] (Chancelier)
Sandencre [14807]

Lumière
Casto [88] (Pénaliste)
Guersel [4209] (Prévôt, Observateur)

Nature
Dearmadach[6616]
Lerya Elegy [34]

Terre
Lou [2165] (Héraut)
Zelaab [13607] (Archiviste)

Tonnerre
Thror [9505] (Questeur)
à pourvoir


Observateurs :

Guersel [4209]
Odéric, le grand [15] (premier-né)
Palandir, le sage [27] (premier-né)


Prétoriens :

Aodh Ó Ceallachan [3895]
Gorgor [1766]
Grundir [1754]
Muradin [113]
Oma Kem [2242]
Thadeus [461]
Lathaniel [937]
Alto Stratus [336]
Grandkhan [2636]
Nessa [3922]
Shandrill [179]
Smoha [1765]

édité par Drazhar

Bien Chancelier. Je vois que le poste de questeur m'est attribué on dirait, j'ai même pas encore officiellement dit oui .

Dois-je aussi contacter les prétoriens, pour leur annoncer la remise en route de notre Conseil, et leur demander de se tenir à notre disposition si jamais nous avons besoin d'eux ou cela ne sera-t-il pas nécéssaire ?

Oui. Pour action Thror (mise à jour de la liste des juges)

J'en profite pour te confier une autre tâche : contacter Marduk, Anu et Gerda pour leur demander de nommer un observateur (Nathanael est il toujours celui de Marduk ?), et contacter les observateurs : Palandir et les futurs nominés, pour qu'ils viennent prendre possession de leurs locaux.

Merci d'avance !

Une mise à jour des juges serait peut être la bienvenue ?

Rôles particuliers

Chancelier [Présidence du Haut Conseil de la Loi]

Rôle :
Le Chancelier est avant tout un Juge. Il possède les mêmes prérogatives, les mêmes devoirs et les mêmes contraintes que tout autre Juge. Il est le premier des magistrats, mais n’a aucun pouvoir ni aucune importance supplémentaire dans l’exercice de cette fonction.
Au delà de la magistrature, il est le garant de l’efficacité du Haut Conseil, et est chargé de s’assurer qu’il ne se perde pas en procédures inutiles. Il a ainsi le devoir de mener les discussions du Haut Conseil de façon la plus productive possible. Il veille à la pertinence des débats, évite les digressions inutiles et les pertes de temps de façon générale.
Le Chancelier est également responsable de récolter les voix secrètes des juges afin d’établir officiellement le verdict finalisant chaque affaire. Sa probité et son honnêteté devront être sans faille, les observateurs sont là pour en juger.
Il est le représentant du Haut Conseil de la Loi auprès de toute autre autorité, fut-elle militaire, politique, judiciaire, économique, pure, impure, ou produit de l’errance. Tout en s’assurant de l’aval de l’ensemble des Juges par la discussion et le débat, il est habilité à négocier accords ou traités avec n’importe quelle instance au nom du Haut Conseil de la Loi.

Pouvoir :
Le Chancelier dispose du droit de vote, étant également un Juge.
Le Chancelier possède en outre le pouvoir de demander l’ouverture d’une instruction au nom du Haut Conseil, qui sera effectuée par des Juges volontaires, sans limite de nombre, et pouvant mettre en cause des individus de plusieurs éléments. Il est le seul à même d’ouvrir officiellement une telle enquête, impliquant le travail des Juges de plusieurs éléments, ou des enquêtes sur des individus de différentes origines. Enfin, le Chancelier peut exiger la clôture de n’importe quelle instruction, quel que soit le Juge qui la mène. Les preuves récoltées après clôture d’une instruction ne seront pas prises en considération par le Haut Conseil, sauf si elles constituent un raison suffisante à la réouverture du dossier. Le Chancelier tranche, mais devra tenir compte des avis de chacun.
Le Chancelier mène les débats sur chaque cas. Il peut en demander la suspension s’il estime cette mesure nécessaire à la tenue de discussions posées et constructives, et ceci sans limite de temps. Il organise les votes qui seront nécessaires, à bulletins cachés ou pas. Il décide de la fin des débats lorsqu’il considère qu’assez d’évidences ont été mises en avant.

Eligibilité :
Il n’y a qu’un seul Chancelier du Haut Conseil de la Loi.
Il faut exercer la fonction de Juge pour pouvoir se présenter à l’élection du Chancelier.
Le Chancelier est élu par l’ensemble des Juges pour une durée de deux mois (terriens). Il ne peut être destitué que s’il est déchu de sa fonction de Juge par le Dragon de son élément ou par une disparition inexpliquée. En cas d’absence, le Chancelier désigne son suppléant parmi les Juges titulaire, sa propre magistrature revenant à un suppléant tiers.
Il n’y a pas de limite au nombre de mandatures que peut accumuler un Chancelier.

Archiviste

Chargé d'envoyer en archives les anciens dossiers de débat, déja suivis d'un vote et cloturés, ou simplement vieux de plus de trois mois (en les faisant suivre de la mention "classé sans suite" dans ce cas). Il doit également remplir le Livre Noir.

Pénaliste

Il est chargé de reflechir sur les peine, de les formaliser le plus possible afin d'assurer l'equité de traitement entre les purs, à l'avenir. Il conseillera les juges sur les peines à appliquer dans chaque cas, et laissera une documentation accessible à tous, mais essentiellement destinée à son successeur.

Prévôt

Il est chargé des relations avec les prétoriens, leur donne des ordre, leur fait suivre les consignes, coordonne leur action s'il y a lieu.

Questeur

Il est chargé de prendre contact avec les dirigeants des factions pures, ainsi que celles quji acceptent des errants. Il lui appartiendra de vérifier que les coteries agissent selon les preceptes purs, que leurs dirigeants connaissent la loi, et que chacun des membres actifs connaisse les recours légaux qui les protègent. Il est également dans ses attributions de chercher de nouveaux prétoriens parmi ces coteries, afin que la loi soit représentée partout.

Héraut

Chargé de tenir à jour la liste des contrats d'alliance actifs. Chargé de gérer les procédure d'obtention de nouveaux contrats, et la liste des êtres interdit de contrat d'alliance futur.

Administration du Haut Conseil de la Loi

Trois fonctions sont reconnues au sein du Haut Conseil de la Loi, selon les modalités définies ci-dessous. Les titulaires de ces postes constituent les seuls membres habilités à y siéger de façon permanente. Tous sans exception sont tenus au devoir de réserve, leur interdisant de se prononcer publiquement sur les affaires en cours pour donner leurs avis, influencer l’opinion populaire, ou fournir tout détail sortant de la simple description de l’état d’avancement d’une procédure. Les valeurs les unissant sont celles de la Pureté, ils en sont l’expression même. Ils se doivent à ce titre d’observer une ligne de conduite exemplaire. Ils appartiennent toujours aux éléments Purs, et un manquement à cette condition serait un motif d’exclusion immédiate.



Observateur [Garants de la légitimité du Haut Conseil de la Loi]

Rôle :
Les Observateurs sont les yeux des Dragons purs au sein du Haut Conseil, gages de la conformité des décisions prises vis à vis des exigences de la Pureté. Ils représentent directement les Dragons au sein de l’institution. A ce titre, ils ont droit de regard sur tous les débats, toutes les interventions. Ils pourront à leur guise interroger les Juges individuellement pour s’assurer de leurs motivations, ainsi que réclamer le décompte précis et nominatif des votes secrets des magistrats.

Pouvoir :
Les Observateurs n’ont aucun pouvoir direct au sein du Haut Conseil au delà de leur droit de regard. Ils ont la possibilité de donner occasionnellement, sur les cas de leur choix, leurs avis propres ou faire valoir celui des Dragons purs. Cette intervention ne sera alors qu’indicative, et aucunement contraignante. S’ils constatent un disfonctionnement manifeste ou une faute conséquente, ils en réfèreront aux Dragons concernés qui prendront les mesures nécessaires.

Eligibilité :
Les Observateurs au Haut Conseil de la Loi sont au nombre maximal de cinq, un par Dragon pur.

Les Observateurs sont choisis parmi les premiers-nés des Dragons purs.

Chaque Dragon pur pourra placer ou retirer à sa guise l’un de ses premiers-nés à la fonction d’Observateur au Haut Conseil, à tout moment.



Juge [Magistrature du Haut Conseil de la Loi]

Rôle :
Les Juges sont la clef de voûte du Haut Conseil de la Loi. Ils édictent les codes, étudient les affaires portées à leur attention, et appliquent des sanctions si nécessaire. Ils ont pour objectif absolu la défense des valeurs de la Pureté.

Leur rôle est également éducatif et informatif. Ils devront se tenir à la disposition des membres de leurs éléments respectifs et répondre à leurs questions. S’ils constatent des manquements ou des déviances chez les leurs, ils ont le devoir d’ouvrir le dialogue et d’apprendre à leurs pairs les principes fondamentaux unissant les purs.

Certains Juges assureront un travail de constitution d’archives, pour créer de nécessaires références aux cas passés et dans un souci de documentation.

Ils sont issus de chacun des éléments purs, et reçoivent les plaintes des leurs.

Pouvoir :
Le pouvoir des Juges réside dans leur vote. Qu’il s’agisse de la création de nouveaux textes, de la modification de textes existants, de rendre un jugement subséquemment à une plainte ou d’adopter une quelconque mesure, rien ne pourra être fait sans le vote de l’ensemble des Juges du Haut Conseil. Ils n’ont aucune prérogative judiciaire à titre personnel, et par conséquent aucune autorité particulière sur leurs pairs. C’est l’institution qui rend la Loi, non pas les individus.

Chaque Juge dispose également du pouvoir d’ouvrir à sa guise des enquêtes sur tous cas n’impliquant que des personnes de son élément. Il pourra être aidé de son homologue élémentaire s’ils souhaitent coopérer. Chaque ouverture sera systématiquement déclarée officiellement au Haut Conseil de la Loi. S’il existe un autre service judiciaire propre à leur élément, ils pourront choisir de collaborer. En revanche, les Juges du Haut Conseil peuvent également garder le secret de leurs instructions vis à vis du public pour des raisons de sécurité. Ils ne sont pas habilités à enquêter sur des cas impliquant des individus de plusieurs éléments sans l’avis du Chancelier.

Eligibilité :
Les Juges au Haut Conseil de la Loi sont au nombre fixe de dix, deux par élément pur.

Tout individu appartenant à l’un des éléments purs peut prétendre à devenir Juge.

Les Juges sont choisis dans, par et pour le peuple de chaque élément, sous la férule de leurs Dragons respectifs. Les Dragons organisent ce choix comme ils l’entendent, pouvant procéder à des élections, ou simplement désigner les Juges en adéquation avec les désirs de leurs peuples respectifs.

Les Juges disposent de leur fonction à vie, mais pourront en être déchus s’ils devaient disparaître sans explications pour une durée supérieure à deux mois (terriens). Ils devront être remplacés par des suppléants dans la mesure du possible le temps que les Dragons concernés n’organisent de nouvelles désignations.

Chaque Dragon pur peut à tout moment retirer sa fonction à un juge de son élément, et de son élément uniquement.



Prétorien [Milicien et Agent du Haut Conseil de la Loi]

Rôle :
Les Prétoriens sont les Yeux et les Mains du Haut Conseil. L'appartenance au corps des Prétoriens ne vient aucunement remettre en cause celle à un Clan, une Famille ou une Côterie : elle s'y ajoute. Néanmoins, les droits et devoirs des Prétoriens sont prépondérants sur toutes loyautés acquises par le personnage, exceptées celles des Dragons.

La fonction d'un Prétorien entraîne surtout 4 obligations :

* rapporter immédiatement tout délits ou crimes dont il aurait la connaissance.
* se tenir à disposition du Haut Conseil pour châtier des accusés.
* protéger les citoyens Purs des exactions de criminels Purs dans l'attente de leur jugement.
* porter le tabard du Haut Conseil de la Loi



La charge de Juge du Haut Conseil de la Loi inclue, par essence même, celle de Prétorien.

Pouvoir :

Les Prétoriens n'ont aucun pouvoir. Ils n'ont qu'une prérogative : uniquement sur autorisation du Haut Conseil de la Loi, ils peuvent tuer un Pur criminel.

Eligibilité :

Les postulants à la charge de Prétorien doivent être Pur et ne doivent jamais avoir été rendu coupable de crime ou délit par le Haut Conseil de la Loi.
Les postulants doivent envoyer une lettre de demande d'incorporation à ce corps d'armée.
Le Haut Conseil tiendra une liste des Prétoriens à disposition des Purs.